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Marques déposées par BRASSERIE DU COMTÉ
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1904
Marque enregistrée - Marque en vigueur

1904
BRASSERIE DU COMTÉ

Numéro de dépôt :
4494383
Date de dépôt :
24/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2028
1904 de BRASSERIE DU COMTÉ

Présentation de la marque 1904

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2018 par BRASSERIE DU COMTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1904 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est BRASSERIE DU COMTÉ domicilié(e) 464 ROUTE DE LA COLMIANE - 06450 - SAINT MARTIN VÉSUBIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE DU COMTÉ, Monsieur EDWARDS DILLY domicilié(e) 464 ROUTE DE LA COLMIANE - 06450 - SAINT MARTIN VÉSUBIE - France.

La marque 1904 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1904 arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.

BRASSERIE DU COMTÉ a également déposé les autres marques suivantes : Aloura , BIERE DU COMTE , BRASSERIE DU COMTE DESPI 2012 NISSA , Bière du Comté , Bière du Mercantour , NISSA 1904 , Brasserie du Comté , brasserie du comté biere du comté biere du mercantour biere de nice , MOUNTA CALA


BRASSERIE DU COMTÉ - 464 ROUTE DE LA COLMIANE - 06450 - SAINT MARTIN VÉSUBIE - France


BRASSERIE DU COMTÉ, Monsieur EDWARDS DILLY - 464 ROUTE DE LA COLMIANE - 06450 - SAINT MARTIN VÉSUBIE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Inscription le 5 juin 2019 - Rejet partiel n°758151 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.